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Copropriété

Lot de copropriété

Unité de propriété dans un immeuble en copropriété : elle associe une partie privative — un appartement, une cave, un stationnement — et une quote-part indivise des parties communes.

Chaque lot est identifié par un numéro au règlement de copropriété et affecté de tantièmes qui déterminent le poids du copropriétaire dans les votes et sa part des charges.

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